Droit d'auteur et avis de retrait

Date d'entrée en vigueur : 14 octobre 2026. S'applique à oldorgold.com, exploité par DSI, Québec, Canada.

Les annonces affichées depuis eBay

Les photos, titres et prix des annonces sur ce site sont affichés en direct depuis l'API d'eBay. Ils appartiennent aux vendeurs qui les ont publiés sur eBay. Si une annonce porte atteinte à vos droits, signalez-la à eBay (les titulaires de droits peuvent utiliser le programme Verified Rights Owner d'eBay) : la retirer sur eBay la retire ici à la prochaine mise à jour, en 30 minutes environ.

Le contenu que nous rédigeons

Si vous croyez qu'un texte ou une image publié sur ce site même porte atteinte à votre droit d'auteur, écrivez à contact (at) oldorgold.com avec : votre nom et vos coordonnées, l'oeuvre dont vous êtes titulaire, décrite avec précision, l'adresse exacte de la page, une déclaration selon laquelle vous croyez de bonne foi que l'utilisation n'est pas autorisée, une déclaration selon laquelle votre avis est exact et que vous êtes titulaire des droits ou pouvez agir pour le titulaire, et votre signature (votre nom complet tapé suffit). Nous accusons réception et répondons dans un délai de 10 jours ouvrables.

Nos images

Les images de pièces et d'objets faites pour ce site sont les nôtres. Vous pouvez y faire un lien. Pour en réutiliser une copie, demandez-nous d'abord par écrit à contact (at) oldorgold.com.

Les avis que nous ne traitons pas

Un avis qui demande un paiement, une carte-cadeau ou un « règlement » par courriel, ou qui nous demande de cliquer sur un lien ou d'ouvrir une pièce jointe pour voir la preuve. Un vrai avis de droit d'auteur n'exige jamais de paiement.

Droit applicable

Les avis sont traités selon les lois du Québec et du Canada, y compris la Loi sur le droit d'auteur.